Formation Douanes de base

1. Le territoire de l’Union Européenne

• Comparaison entre union douanière et zone de libre-échange
• Zone Euro et Espace Schengen
• La législation européenne

2. Les missions (fiscales et non fiscales) de la douane

• Droits et devoirs des importateurs et exportateurs (fiscaux et non fiscaux)
• Les destinations douanières
• Les régimes douaniers

3. Le classement tarifaire des marchandises

4. La valeur en douane + Incoterms

5. Le transit

6. L’origine

• L’origine non préférentielle des marchandises
• L’origine préférentielle des marchandises
• Les échanges avec les pays SPG
• Les échanges avec la Corée du Sud et Singapour
• Les échanges avec Canada – Japon – Vietnam – Royaume-Uni
• Les échanges avec les PTOM
• Les échanges avec la Turquie
• Le cumul
• Origine – Divers

7. Les régimes douaniers particuliers (économiques)

• L’entrepôt douanier
• Le perfectionnement actif
• Le perfectionnement passif
• L’admission temporaire

8. Les cases principales du DAU

9. Divers

• Les franchises pour voyageurs
• Les achats en ligne
• Les ventes en chaîne
• La notion d’exportateur (TVA vs douane)