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Formations

Formation Douanes

10-17Mai.
Espace Plan B - Rue Gilles Magnée 172, 4430 Ans

Découvrez, en deux jours, les bases et le jargon de cette matière complexe qu’est la douane.
N’attendez pas qu’un problème survienne ! Ne vous basez plus sur des formations « sur le tas » : bénéficiez des explications structurées d’un professionnel !

Notre orateur:

Mr Roger TENEY, expert à l’Administration Générale des Douanes et Accises. Il dispose d’une large connaissance des procédures douanières et des règles d’origine préférentielle

Programme

1. Le territoire de l’Union Européenne

  • Comparaison entre union douanière et zone de libre-échange
  • Zone Euro et Espace Schengen
  • La législation européenne

2. Les missions (fiscales et non fiscales) de la douane

  • Droits et devoirs des importateurs et exportateurs (fiscaux et non fiscaux)
  • Les destinations douanières
  • Les régimes douaniers

3. Le classement tarifaire des marchandises

4. La valeur en douane + Incoterms

5. Le transit

6. L’origine

  • L’origine non préférentielle des marchandises
  • L’origine préférentielle des marchandises
  • Les échanges avec les pays SPG
  • Les échanges avec la Corée du Sud et Singapour
  • Les échanges avec Canada – Japon – Vietnam – Royaume-Uni
  • Les échanges avec les PTOM
  • Les échanges avec la Turquie
  • Le cumul
  • Origine – Divers

7. Les régimes douaniers particuliers (économiques)

  • L’entrepôt douanier
  • Le perfectionnement actif
  • Le perfectionnement passif
  • L’admission temporaire

8. Les cases principales du DAU

9. Divers

  • Les franchises pour voyageurs
  • Les achats en ligne
  • Les ventes en chaîne
  • La notion d’exportateur (TVA Vs douane)

    Tarifs

    • Membres
      550 htva
      60€ de réduction pour toute inscription avant le 22/04/22
    • Non-membres
      715 htva
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