Vendredi 22 Janvier 2016 de 9h00 à 17h00

CCI Liège Verviers Namur, Liège Airport B50 1er étage à 4460 Grâce-Hollogne

Membres : 1170 € (htva)     -     Non-membres : 1450 € (htva)

La douane s’occupe de promouvoir le commerce international en plus de l’accomplissement de ses tâches traditionnelles. Elle est en pleine (r)évolution ! Dès lors, ignorer la législation douanière et/ou accisienne constitue un véritable frein tant pour les firmes « sur le terrain » que celles qui se trouvent en amont ou en aval (par exemple celles qui utilisent des transitaires).

La CCILVN vous propose une solide formation de base (3×8 heures) qui constitue pour certains un préalable (remise à niveau…) avant les modules spécifiques, pour d’autres un moyen de mieux appréhender les techniques douanières.

Dates : 22/01, 29/01 et 02/02/2016

Objectifs :

• Connaître le jargon, les droits et devoirs, les missions de chacun afin de mieux définir le cadre du travail comme déclarant en douanes.
• Comprendre les techniques douanières, les documents, les procédures, les destinations, les missions de l’Administration des Douanes et Accises…
• Mieux gérer ce centre de coût en comprenant les tenants et aboutissants.
• Apporter une plus-value à l’entreprise par une meilleure connaissance des techniques douanières.

Programme :

1ère partie : La douane : généralités
1. Les missions de la douane (fiscales et non-fiscales, TVA, accises…).
2. Les institutions internationales, les accords internationaux et leurs conséquences sur le plan douanier.
3. La nomenclature SH (définition, structure, utilité…).
4. La politique douanière (mesures tarifaires et non-tarifaires, droits de douanes, calcul des droits de douanes…).
5. Le document unique (son utilisation, sa composition, les cases essentielles, le N.S.T.I.…).
6. Les Opérateurs Economiques Agréés (définition, importance de la certification, critères…).
2ème partie : La technique douanière – les déclarations et la circulation des marchandises
1. La déclaration des marchandises (comment, procédures simplifiées, globalisation…).
2. Marchandises importées dans le territoire douanier de l’UE (dépôt temporaire, destinations douanières : entrepôt franc, réacheminement hors UE ; régimes douaniers : mise à la consommation, mise en libre pratique, transit, perfectionnement actif et passif, exportation, les documents à l’exportation…).
3. Les opérations privilégiées

Bon à savoir :

Vous pouvez bénéficier de chèques formation =>

• Prix membre = 24 chèques-formation + 450€ htva
• Prix non-membre = 24 chèques-formation + 730€ htva

Personne de contact : Anne - ap@ccilvn.be - 087/29 36 21 - 0479 98 01 87


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